Bibliothèque Diocésaine - Centre Jean-Baptiste Souzy
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Droit des cultes / Xavier Delsol
Titre : Droit des cultes : personnes, activités, biens et structures Type de document : texte imprimé Auteurs : Xavier Delsol (1958-....), Auteur ; Alain Garay, Auteur ; Emmanuel Tawil, Auteur Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2005 Autre Editeur : Juris Associations Collection : Référence Importance : 639 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-910992-66-8 Note générale : En appendice, choix de documents. - Bibliogr. p. 595-614 Langues : Français Catégories : ORGANISATION ET DROIT DE L'EGLISE CATHOLIQUE Mots-clés : Droit. Églises. Congrégations. Associations. Droit des cultes : personnes, activités, biens et structures [texte imprimé] / Xavier Delsol (1958-....), Auteur ; Alain Garay, Auteur ; Emmanuel Tawil, Auteur . - Paris : Dalloz : Lyon : Juris Associations, 2005 . - 639 p. ; 24 cm. - (Référence) .
ISBN : 978-2-910992-66-8
En appendice, choix de documents. - Bibliogr. p. 595-614
Langues : Français
Catégories : ORGANISATION ET DROIT DE L'EGLISE CATHOLIQUE Mots-clés : Droit. Églises. Congrégations. Associations. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 11.094 511.028 Livre Centre J.B. Souzy, LA ROCHELLE Sans section Disponible Liberté religieuse et régimes des cultes en droit français / Janine Dufaux
Titre : Liberté religieuse et régimes des cultes en droit français : textes, pratique administrative, jurisprudence Type de document : texte imprimé Auteurs : Janine Dufaux, Auteur ; Philippe Dupuy, Auteur ; Jean-Paul Durand, Auteur ; et al., Auteur ; Jean-Pierre Ricard (1944-....), Préfacier, etc. Mention d'édition : Nou. éd. Editeur : Paris : Éd. du Cerf Année de publication : 2005 Collection : Droit civil ecclésiastique, ISSN 1152-1155 Importance : 1853 p. Format : 26 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-204-07817-7 Note générale : Bibliogr. p. 1645-1661 Langues : Français Catégories : ORGANISATION ET DROIT DE L'EGLISE CATHOLIQUE:DROIT CANONIQUE Mots-clés : Droit ecclésiastique. France Congrégations religieuses (droit). 20e siècle
Église. Associations. Droit.
Liberté religieuse. France.Liberté religieuse et régimes des cultes en droit français : textes, pratique administrative, jurisprudence [texte imprimé] / Janine Dufaux, Auteur ; Philippe Dupuy, Auteur ; Jean-Paul Durand, Auteur ; et al., Auteur ; Jean-Pierre Ricard (1944-....), Préfacier, etc. . - Nou. éd. . - Paris : Éd. du Cerf, 2005 . - 1853 p. ; 26 cm. - (Droit civil ecclésiastique, ISSN 1152-1155) .
ISBN : 978-2-204-07817-7
Bibliogr. p. 1645-1661
Langues : FrançaisExemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 10.617 511.023 Livre Centre J.B. Souzy, LA ROCHELLE Sans section Exclu du prêt