Bibliothèque Diocésaine - Centre Jean-Baptiste Souzy
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3 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'Droit.'
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Droit des cultes / Xavier Delsol
Titre : Droit des cultes : personnes, activités, biens et structures Type de document : texte imprimé Auteurs : Xavier Delsol (1958-....), Auteur ; Alain Garay, Auteur ; Emmanuel Tawil, Auteur Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2005 Autre Editeur : Juris Associations Collection : Référence Importance : 639 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-910992-66-8 Note générale : En appendice, choix de documents. - Bibliogr. p. 595-614 Langues : Français Catégories : ORGANISATION ET DROIT DE L'EGLISE CATHOLIQUE Mots-clés : Droit. Églises. Congrégations. Associations. Droit des cultes : personnes, activités, biens et structures [texte imprimé] / Xavier Delsol (1958-....), Auteur ; Alain Garay, Auteur ; Emmanuel Tawil, Auteur . - Paris : Dalloz : Lyon : Juris Associations, 2005 . - 639 p. ; 24 cm. - (Référence) .
ISBN : 978-2-910992-66-8
En appendice, choix de documents. - Bibliogr. p. 595-614
Langues : Français
Catégories : ORGANISATION ET DROIT DE L'EGLISE CATHOLIQUE Mots-clés : Droit. Églises. Congrégations. Associations. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 11.094 511.028 Livre Centre J.B. Souzy, LA ROCHELLE Sans section Disponible Droit positif de l'art campanaire / Arnaud Robinault-Jaulin
Titre : Droit positif de l'art campanaire : législation, jurisprudence, pratique et critique concernant les cloches d'église en droit français, état en 2005 Type de document : texte imprimé Auteurs : Arnaud Robinault-Jaulin (1979-....), Auteur ; François Hervouet, Préfacier, etc. ; Jacques Steinitz, Préfacier, etc. Mention d'édition : 2e éd. corr., augm., actualisée Editeur : Chez l'auteur Année de publication : 2005 Importance : 186 p. Format : 21 cm Note générale : Bibliogr. p. 158-177. Index Langues : Français Catégories : ARTS Mots-clés : Cloches. Droit. France Droit positif de l'art campanaire : législation, jurisprudence, pratique et critique concernant les cloches d'église en droit français, état en 2005 [texte imprimé] / Arnaud Robinault-Jaulin (1979-....), Auteur ; François Hervouet, Préfacier, etc. ; Jacques Steinitz, Préfacier, etc. . - 2e éd. corr., augm., actualisée . - [S.l.] : Chez l'auteur, 2005 . - 186 p. ; 21 cm.
Bibliogr. p. 158-177. Index
Langues : Français
Catégories : ARTS Mots-clés : Cloches. Droit. France Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 10.532 968.101 Livre Centre J.B. Souzy, LA ROCHELLE Sans section Disponible Les églises communales
Titre : Les églises communales : guide pratique des édifices affectés au culte catholique, construits avant 1905, propriétés des communes Type de document : texte imprimé Auteurs : Comité national d'art sacré, Editeur scientifique ; Église catholique romaine, Editeur scientifique Editeur : Paris : Éd. du Cerf Année de publication : 1995 Collection : Droit civil ecclésiastique, ISSN 1152-1155 Importance : 59 p. Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 2-204-05203-5 Prix : 30 F Note générale : La couv. porte en plus : "textes juridiques et guide pratique"
Index
Langues : Français Catégories : ORGANISATION ET DROIT DE L'EGLISE CATHOLIQUE:DROIT CANONIQUE Mots-clés : Droit ecclésiastique.France Églises. Utilisation. Droit. France Églises.Conservation et restauration.Droit. Les églises communales : guide pratique des édifices affectés au culte catholique, construits avant 1905, propriétés des communes [texte imprimé] / Comité national d'art sacré, Editeur scientifique ; Église catholique romaine, Editeur scientifique . - Paris : Éd. du Cerf, 1995 . - 59 p. ; 22 cm. - (Droit civil ecclésiastique, ISSN 1152-1155) .
ISBN : 2-204-05203-5 : 30 F
La couv. porte en plus : "textes juridiques et guide pratique"
Index
Langues : Français
Catégories : ORGANISATION ET DROIT DE L'EGLISE CATHOLIQUE:DROIT CANONIQUE Mots-clés : Droit ecclésiastique.France Églises. Utilisation. Droit. France Églises.Conservation et restauration.Droit. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1968 506.015 Livre Centre J.B. Souzy, LA ROCHELLE Sans section Disponible